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Marques déposées par la société AS Management
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BIOPOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPOUCE
AS Management, Société Civile
M. Atia Serge

Numéro de dépôt :
3950874
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
BIOPOUCE de AS Management

Présentation de la marque BIOPOUCE

Déposée le 3 octobre 2012 par la société AS Management et monsieur Atia Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOPOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Les déposants sont la société AS Management domicilié(e) 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Atia Serge domicilié(e) 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS Management, M. Atia Serge domicilié(e) 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque BIOPOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPOUCE est expirée depuis le 3 octobre 2022.

AS Management a également déposé les autres marques suivantes : PROXIDELICE , FRENCH DELICE , PREVIFORME , CHEZ CE CHER SERGE ! , SACRE ANTONIN ! , PROXIBIO , DELINATURE


AS Management, Société Civile - 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France - SIREN 5

M. Atia Serge - 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France


AS Management, M. Atia Serge - 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.